Politique et procédure d’inscription

DATE LIMITE D’INSCRIPTION : Une date est fixée à chaque programmation trimestrielle. Elle est indiquée dans la programmation, au verso de la page couverture. inscription par téléphone au 450 446-1111 poste 37 ou par courriel à inscriptions@atccmonteregie.qc.ca.

CHANGEMENTS POSSIBLES : En cas de changement ou d’annulation d’activités, les membres inscrit·e·s seront informé·e·s.
Minimum d’inscriptions requis : Nos activités ont lieu avec un minimum de 3 participant·e·s, sauf exceptions, et sont annulées si ce minimum n’est pas atteint.
Horaire et lieux : Les heures et les lieux de rencontre sont sujets à changements.
Météo : Les activités peuvent être modifiées ou annulées selon la météo (pluie, chaleur ou froid intense, tempête de neige ou verglas, mauvaise qualité de l’air, etc.). Les services de l’ATCCM sont annulés dans les points de service où les centres des services scolaires (anciennement commissions scolaires) sont fermés.

FRAIS : Les frais d’activités sont facturables à l’ATCCM, sauf exceptions. Ils sont payables lors de la réception de la facture, aux 3 mois (le mois suivant la fin de la programmation). Certaines activités sont payables à l’avance, lorsqu’elles nécessitent des réservations (ex.: spectacles, camps, voyages).

PAIEMENT : Dès la réception de la facture, choisir un de ces modes de paiement :
– virement Interac à comptabilite@atccmonteregie.qc.ca (mot de passe à inscrire : atccm), peut occasionner des frais selon votre institution financière;
– chèque personnel libellé au nom de : L’Association des Traumatisés Cranio-Cérébraux de la Montérégie ou ATCCM;
et posté à : 308, rue Montsabré, local D-131, Beloeil, Québec, J3G 2H5
– argent comptant, directement auprès du personnel de l’ATCCM.
** L’ATCCM se réserve le droit de refuser les inscriptions et la participation aux activités pour les membres qui ont un solde en souffrance. **

GRATUITÉ DES ACTIVITÉS : Bien que certaines activités soient gratuites pour vous, ces activités entraînent des coûts pour l’ATCCM (salaire des employé·e·s et autres frais). Prière de respecter la Politique d’inscriptions et annulations de l’ATCCM pour toutes les activités, y compris celles qui sont offertes gratuitement.

RESPECT DE L’ACTIVITÉ : La personne inscrite et présente à une activité s’engage à demeurer avec la personne responsable et le groupe. Si elle souhaite quitter ou s’éloigner du groupe, elle n’est alors plus sous la responsabilité de l’ATCCM. Les membres sous régime de protection à la personne doivent avoir l’autorisation de leur représentant·e légal·e pour quitter l’activité.

FONDS D’AIDE AUX MEMBRES : Les membres ayant des difficultés financières peuvent s’informer à propos du Fonds d’aide aux membres, mis en place par l’ATCCM afin de permettre l’accès aux services pour tous.

TRANSPORT : Les membres ont accès à du transport de la part du personnel de l’ATCCM pour certaines activités, sous certaines conditions (détour de 6 km maximum par rapport au trajet prévu, places limitées). Le kilométrage facturable est calculé en fonction de vos points de départ et de retour inclusivement, selon la Charte des frais de transport des membres.

CHARTE DES FRAIS DE TRANSPORT DES MEMBRES
0-25 km : 5$
26-50 km : 10 $
51-75 km : 15 $
76-100 km :20 $
101 km et plus : 0,25 $ par km

ANNULATION HÂTIVE : Pour les activités occasionnelles à St-Hyacinthe, St-Jean, Châteauguay, Vaudreuil et Sorel, il est important de nous informer de votre absence un minimum de 48 heures ouvrables avant l’activité, par téléphone au 450 446-1111 poste 37 ou par courriel à inscriptions@atccmonteregie.qc.ca. Pour les activités récurrentes à Beloeil, Longueuil et Valleyfield, les deux premières activités servent de période d’essai. Ensuite, la totalité des frais de la session sera facturée, même si vous êtes absent·e. Si l’activité ne convient pas, annuler 48 heures avant la troisième activité par téléphone au 450 446-1111 poste 37 ou par courriel à inscriptions@atccmonteregie.qc.ca. Les frais seront alors facturés au prorata.

ANNULATION TARDIVE : Des frais sont facturés, sauf exceptions, en cas d’annulation tardive (absence ou annulation moins de 48 heures avant le service) ou d’annulation d’un camp ou voyage. Voir la Charte des frais d’annulation et d’absence. Aucun remboursement n’est effectué, sauf si l’activité est annulée par l’ATCCM. Toute personne inscrite est alors créditée.

CHARTE DES FRAIS D’ANNULATION ET D’ABSENCE
Activité, rencontre et transport
Activité gratuite : 5 $
Activité payante : Frais associés à l’activité prévue
Rencontre individuelle : 10 $
Transport : Frais associés au transport prévu
Camp et voyage
Annulation + de 30 jours avant : Aucun frais
Annulation de 14 à 29 jours avant : 50 % des frais prévus pour l’activité
Annulation de 7 à 13 jours avant : 75 % des frais prévus pour l’activité
Annulation de 1 à 6 jours avant : 100 % des frais prévus pour l’activité

 

Mise à jour de la politique : Août 2023