Politique et procédure d’inscription

Modalités d’inscription : Par téléphone au 450 446-1111 poste 37 ou par courriel à inscriptions@atccmonteregie.qc.ca avant la date limite inscrite sur la page couverture de la programmation.

Gratuité des activités : Bien que certaines activités soient gratuites pour vous, elles entraînent des coûts pour l’ATCCM (salaire, déplacement, etc.). Prière de respecter la Politique d’inscriptions et annulations de l’ATCCM pour toutes les activités, y compris celles qui sont offertes gratuitement.

Minimum d’inscriptions requis : Nos activités ont lieu avec un minimum de 3 à 4 inscriptions, et sont annulées si ce minimum n’est pas atteint. Le cas échéant, les inscrit.e.s sont avisé.e.s.

Facturation : Les frais sont payables lors de la réception de la facture, aux 3 mois (le mois suivant la fin de la programmation). Certaines activités sont payables à l’avance, lorsqu’elles nécessitent des réservations (ex.: spectacles, voyages). Les activités dont les frais sont inscrits dans la colonne “Payable sur place” doivent être payées au moment de l’activité.

Modes de paiement :
– Virement Interac à comptabilite@atccmonteregie.qc.ca (mot de passe : atccm), peut occasionner des frais selon votre institution financière;
– Chèque personnel libellé au nom de l’ATCCM et posté au 308, rue Montsabré, local D-131, Beloeil, Québec, J3G 2H5;
– Argent comptant, directement auprès du personnel de l’ATCCM.
** L’ATCCM se réserve le droit de refuser les inscriptions et la participation aux activités pour les membres qui ont un solde en souffrance. **

Fonds d’aide aux membres : Les membres ayant des difficultés financières peuvent s’informer à propos du Fonds d’aide aux membres, mis en place par l’ATCCM afin de permettre l’accès aux services pour tous, au moment de leurs inscriptions.

Nouvelles admissions : Pour les membres dont l’admission a été complétée durant la programmation en cours, les activités « en bloc » seront facturées au prorata par rapport à la date d’inscription.

Respect de l’activité : La personne inscrite et présente à l’activité s’engage à demeurer avec la personne responsable et le groupe. Si elle souhaite quitter ou s’éloigner du groupe, elle n’est alors plus sous la responsabilité de l’ATCCM. L’ATCCM s’engage alors à informer un contact en cas d’urgence si le personnel le juge pertinent.

Transport : Le personnel peut offrir du transport aux membres pour certaines activités, sous certaines conditions (détour de 6 km maximum par rapport au trajet prévu, places limitées). Les frais de transport sont facturés dès que le personnel se rend au point de rencontre, même si la personne membre n’est pas disponible pour venir à l’activité. Les frais sont calculés selon le kilométrage parcouru des points de départ et de retour du membre inclusivement :

– 0 à 25 km : 8 $
– 26 à 50 km : 15 $
– 51 à 75 km : 20 $
– 76 à 100 km : 25 $
– 101 km et plus : 0,30 $ par km

Annulations :
– Pour les activités « cadenas » : Annuler un minimum de 10 jours ouvrables avant l’activité pour que les frais d’activité et de transport, le cas échéant, ne soient pas facturés.
– Pour les activités « en bloc » : Annuler 48 heures ouvrables avant la première date pour que les frais ne soient pas facturés. Ensuite, la totalité des frais d’activité de la session sera facturée, même en cas d’absence. Même si l’activité « en bloc » est gratuite, nous informer de toute annulation dès que possible.
– Pour le reste des activités payables à l’association : Annuler un minimum de 48 heures ouvrables avant l’activité pour que les frais d’activité et de transport, le cas échéant, ne soient pas facturés.
– Si une activité est annulée par l’ATCCM, les frais prévus ne sont pas facturés.

Changements possibles aux activités : Les activités, horaires et lieux de rencontre sont sujets à changements. En cas de météo moins clémente, les services de l’ATCCM sont annulés dans les points de service où les centres des services scolaires (anciennement commissions scolaires) sont fermés.

En vigueur depuis le 1^er avril 2024.